Mentions légales

Mentions légales


Le site est la propriété de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN

Siège social : 10 Avenue Vauban 59300 VALENCIENNES

 

SIRET 79121554400010 

RCS Valenciennes D 791 215 544 

Capital social 45.000,00 €

 

Le site est hébergé chez OVH Sas, dont l’adresse est : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix..

 

Il est conçu par la société AWS 6, chemin neuf. 80470 Ferrières. Nicolas TREILHOU : 06 41 740 740

 

L'utilisateur du site de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

 

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les contenus et les images figurant sur le site Internet de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu et des images de ce site Internet. Tout contrevenant s'expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

La marque de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les utilisateurs et visiteurs du site Internet de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation préalable de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN, à condition que le site internet où est placé le lien ait un rapport avec l'activité de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN.

 

Nous remercions les utilisateurs du site de la MAISON D'UROLOGIE VAUBAN de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections.


Share by: